{"id":648,"date":"2014-08-10T14:40:00","date_gmt":"2014-08-10T18:40:00","guid":{"rendered":"http:\/\/schapendoesclub.ca\/?page_id=648"},"modified":"2016-06-29T21:32:27","modified_gmt":"2016-06-30T01:32:27","slug":"laws","status":"publish","type":"page","link":"http:\/\/schapendoesclub.ca\/fr\/laws\/","title":{"rendered":"R\u00e8glements g\u00e9n\u00e9raux"},"content":{"rendered":"

CLUB DES SCHAPENDOES DU CANADA<\/strong><\/p>\n

(note: dans ces r\u00e8glements g\u00e9n\u00e9raux, le mot \u00ab\u00e9crit\u00bb peut signifier de mani\u00e8re \u00e9lectronique)<\/p>\n

 <\/p>\n

1. Nom et objectifs<\/strong><\/p>\n

1.1 Le nom du club est \u00abClub des Schapendoes du Canada\u00bb et son aire de fonctionnement couvre l\u2019ensemble du Canada.<\/p>\n

1.2 Les objectifs du Club sont:<\/p>\n

(a) Encourager et promouvoir la qualit\u00e9 dans l\u2019\u00e9levage du Schapendoes ainsi que prot\u00e9ger ses caract\u00e9ristiques de chien de troupeau et faire tout ce qui est possible pour d\u00e9montrer les qualit\u00e9s de la race.<\/p>\n

(b) Encourager les membres et les \u00e9leveurs \u00e0 adopter le standard de la race tel qu\u2019approuv\u00e9 par le Club canin canadien et \u00e0 le reconna\u00eetre comme \u00e9tant le premier standard d\u2019excellence.<\/p>\n

(c) Inciter les membres et les \u00e9leveurs \u00e0 prot\u00e9ger et \u00e0 promouvoir la race de m\u00eame qu\u2019\u00e0 encourager la participation aux activit\u00e9s canines organis\u00e9es par le Club canin canadien.<\/p>\n

(d) Promouvoir et encourager le d\u00e9veloppement du Schapendoes tout en prot\u00e9geant les int\u00e9r\u00eats de la race.<\/p>\n

(e) Le Club sera op\u00e9r\u00e9 sur la base d\u2019un organisme \u00e0 but non lucratif et tout surplus mon\u00e9taire ne sera en aucun cas utilis\u00e9 pour le b\u00e9n\u00e9fice d\u2019un membre du Club.<\/p>\n

 <\/p>\n

2.Membres<\/strong><\/p>\n

2.1 L\u2019ann\u00e9e d\u2019adh\u00e9sion au Club correspond \u00e0 l\u2019ann\u00e9e civile.<\/p>\n

2.2 Admissibilit\u00e9 et cat\u00e9gories de membres: L’adh\u00e9sion est ouverte \u00e0 toute personne de 18 ans ou plus qui souscrit aux objectifs du Club. Il y a trois types d’adh\u00e9sion.<\/p>\n

(a) Individuelle: doit \u00eatre un citoyen canadien, un propri\u00e9taire ou un amoureux du Schapendoes, avoir compl\u00e9t\u00e9 le formulaire d\u2019adh\u00e9sion et pay\u00e9 les frais d\u2019adh\u00e9sion tel que d\u00e9termin\u00e9 par les officiers et les directeurs du Club (ci-apr\u00e8s appel\u00e9 \u00able Conseil d\u2019administration\u00bb). L’individu a plein droit de vote et peut \u00eatre candidat \u00e0 un poste au Conseil d’administration.<\/p>\n

(b) Familiale: cette cat\u00e9gorie comporte les m\u00eames exigences que la cat\u00e9gorie pr\u00e9c\u00e9dente mais comprend deux personnes r\u00e9sidant \u00e0 la m\u00eame adresse et ayant pay\u00e9 les frais d\u2019adh\u00e9sion tel que d\u00e9termin\u00e9 par le Conseil d\u2019administration. Chaque personne a un droit de vote et peut \u00eatre candidat \u00e0 un poste au Conseil d\u2019administration.<\/p>\n

(c) Non-r\u00e9sident: le membre non-r\u00e9sident n\u2019est pas canadien, il a rempli le formulaire d\u2019adh\u00e9sion et pay\u00e9 les frais d\u2019adh\u00e9sion tel que d\u00e9termin\u00e9 par le Conseil d\u2019administration. Le membre non-r\u00e9sident n\u2019a pas droit de vote et ne peut pas devenir un candidat \u00e0 un poste au Conseil d\u2019administration.<\/p>\n

2.3 Frais d\u2019adh\u00e9sion: les frais d\u2019adh\u00e9sion sont payables le premier jour de janvier de chaque ann\u00e9e. Au cours de la premi\u00e8re semaine de novembre, le Secr\u00e9taire informera chaque membre que les frais d\u2019adh\u00e9sion de l\u2019ann\u00e9e suivante sont payables.<\/p>\n

2.4 Formulaire d\u2019adh\u00e9sion et approbation: Toutes les demandes d\u2019adh\u00e9sion doivent \u00eatre faites sur le formulaire approuv\u00e9e par le Conseil d\u2019administration. Il doit \u00eatre indiqu\u00e9 sur le formulaire que le candidat souscrit aux r\u00e8glements g\u00e9n\u00e9raux et au code d\u2019\u00e9thique du Club. Le candidat doit fournir au Club une adresse postale, une adresse courriel et un num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone. Le Club doit \u00eatre inform\u00e9 de tout changement d\u2019adresse ou de t\u00e9l\u00e9phone dans les 30 jours des changements.<\/p>\n

2.5 Refus: Les demandes d\u2019adh\u00e9sion doivent \u00eatre approuv\u00e9es par une r\u00e9solution du Conseil d\u2019administration. Tout candidat refus\u00e9 doit recevoir une explication \u00e9crite du refus.<\/p>\n

2.6 Annulation d\u2019adh\u00e9sion: l\u2019adh\u00e9sion peut prendre fin d\u2019une des mani\u00e8res suivantes:<\/p>\n

(a) D\u00e9mission: le membre peut r\u00e9silier son adh\u00e9sion en envoyant un avis \u00e9crit au Secr\u00e9taire.<\/p>\n

(b) Expiration: une adh\u00e9sion sera consid\u00e9r\u00e9e \u00e9chue et sera automatiquement termin\u00e9e si le membre n\u2019a pas pay\u00e9 sa cotisation dans les quatre-vingt-dix (90) jours suivants le 1er janvier. Toutefois, le Conseil d\u2019administration peut autoriser un quatre-vingt-dix (90) jours additionnels dans certaines circonstances. En aucun cas, une personne ne sera autoris\u00e9e \u00e0 voter si celle-ci n\u2019a pas pay\u00e9 sa cotisation le jour du vote.<\/p>\n

(c) Expulsion: Une adh\u00e9sion peut prendre fin par expulsion ainsi qu\u2019il est d\u00e9crit dans la section 7 de ces R\u00e8glements.<\/p>\n

 <\/p>\n

3.Assembl\u00e9es<\/strong><\/p>\n

\u00a0<\/strong>3.1 Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale annuelle: L\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale annuelle du Club aura lieu chaque ann\u00e9e \u00e0 un endroit et une date d\u00e9termin\u00e9s par le Conseil d\u2019administration. Une convocation sera envoy\u00e9e \u00e0 chaque membre par le Secr\u00e9taire au moins trente (30) jours avant la date fix\u00e9e. Le quorum pour l\u2019assembl\u00e9e annuelle doit \u00eatre de cinq (5) membres en r\u00e8gle. Les procurations sont accept\u00e9es en concordance avec l\u2019article 3.4.<\/p>\n

3.2 Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale sp\u00e9ciale:<\/p>\n

(a) Une assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale sp\u00e9ciale peut \u00eatre demand\u00e9e par le Conseil d\u2019administration en tout temps en envoyant une convocation aux membres.<\/p>\n

(b) Le Conseil d\u2019administration est dans l\u2019obligation de convoquer une assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale sp\u00e9ciale quand le Secr\u00e9taire re\u00e7oit une demande officielle par \u00e9crit pour une telle r\u00e9union. Cette demande doit \u00eatre sign\u00e9e par au moins 50% des membres en r\u00e8gle.<\/p>\n

(c) Un avis de convocation \u00e0 une assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale sp\u00e9ciale sera envoy\u00e9e par le Secr\u00e9taire au moins trente (30) jours, mais pas plus de quarante-cinq (45) jours, avant la r\u00e9union et devra sp\u00e9cifier la date, l\u2019heure et le lieu de m\u00eame que l\u2019objet de la r\u00e9union. Aucune autre affaire du Club ne pourra y \u00eatre trait\u00e9e. Le quorum pour l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale sp\u00e9ciale sera de cinq (5) membres en r\u00e8gle.<\/p>\n

3.3 R\u00e9unions du Conseil d\u2019administration: Le Conseil se r\u00e9unit imm\u00e9diatement apr\u00e8s l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale annuelle, sans pr\u00e9avis. Les autres r\u00e9unions du Conseil se tiennent aux dates et lieux qui sont d\u00e9sign\u00e9s par le Pr\u00e9sident ou par r\u00e9solution r\u00e9guli\u00e8re du Conseil.<\/p>\n

(a) Un avis \u00e9crit doit \u00eatre envoy\u00e9 par le Secr\u00e9taire \u00e0 chaque membre du Conseil d\u2019administration au moins trente (30) jours avant la date de la r\u00e9union.<\/p>\n

(b) Le quorum pour une r\u00e9union du Conseil sera atteint s\u2019il y a pr\u00e9sence d\u2019une majorit\u00e9 du Conseil. Les procurations sont accept\u00e9es en concordance avec l\u2019article 3.4.<\/p>\n

3.4 Autre fa\u00e7on de participer aux r\u00e9unions: Sauf si les R\u00e8glements g\u00e9n\u00e9raux l\u2019exigent express\u00e9ment, les membres en r\u00e8gle peuvent participer aux affaires du Club et les officiers ou directeurs peuvent participer aux affaires du Conseil d\u2019administration en envoyant une lettre au Secr\u00e9taire indiquant son vote sur une ou plusieurs r\u00e9solutions (autres que celles tenues par vote secret). Cette lettre est sign\u00e9e par le membre et est envoy\u00e9e au Secr\u00e9taire par courrier ou par t\u00e9l\u00e9copieur avant le d\u00e9but de la r\u00e9union.<\/p>\n

 <\/p>\n

4.Composition du Conseil d\u2019administration (officiers et directeurs)<\/strong><\/p>\n

\u00a0<\/strong>4.1 Le Conseil d\u2019administration est charg\u00e9 de la gestion du Club et est habilit\u00e9 \u00e0 adopter des r\u00e8glements en autant qu\u2019ils ne soient pas incompatibles avec ces R\u00e8glements g\u00e9n\u00e9raux. Il ne peut y avoir plus de trois membres sur le Conseil d\u2019administration provenant d\u2019une m\u00eame r\u00e9gion telle que d\u00e9finie par le Club canin canadien.<\/p>\n

4.2 Officiers: Doivent \u00eatre r\u00e9sidents du Canada et 3 des officiers, incluant le Pr\u00e9sident, doivent \u00eatre membres en r\u00e8gle du Club canin canadien. Le Club doit avoir un compte bancaire au nom du Club et tous les ch\u00e8ques faits par le Club devront \u00eatre sign\u00e9s par deux des officiers choisis par le Club. Les officiers du Conseil d\u2019administration sont le Pr\u00e9sident, le Vice-pr\u00e9sident, le Secr\u00e9taire et le T\u00e9sorier (si n\u00e9cessaire une seule personne peut occuper les postes de Secr\u00e9taire et de Tr\u00e9sorier).<\/p>\n

(a) Le Pr\u00e9sident pr\u00e9side les r\u00e9unions du Conseil d\u2019administration et les assembl\u00e9es g\u00e9n\u00e9rales. Le Pr\u00e9sident aura les responsabilit\u00e9s sp\u00e9cifi\u00e9es dans ces R\u00e8glements g\u00e9n\u00e9raux.<\/p>\n

(b) Le Vice-pr\u00e9sident assiste le Pr\u00e9sident dans ses responsabilit\u00e9s et doit agir comme Pr\u00e9sident si n\u00e9cessaire.<\/p>\n

(c) Le Secr\u00e9taire tient un registre de toutes les r\u00e9unions et activit\u00e9s officielles du Club et du Conseil d\u2019administration. Il est responsable de toutes les communications du Conseil d\u2019administration avec les membres du Club. Il peut utiliser le Bulletin du Club pour faire parvenir aux membres les avis, les modifications, les bulletins de vote, etc\u2026 Il est \u00e9galement de sa responsabilit\u00e9 de faire parvenir aux membres les avis de cotisations au plus tard la 1\u00e8re semaine de d\u00e9cembre et de fournir, au plus tard le 31 juillet de chaque ann\u00e9e, une liste des membres.<\/p>\n

(d) Le Tr\u00e9sorier a comme responsabilit\u00e9 de collecter et recevoir les revenus du Club. Lors de l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale annuelle, le Tr\u00e9sorier doit pr\u00e9senter un compte rendu de toutes les sommes re\u00e7ues et d\u00e9pens\u00e9es au cours de l\u2019exercice pr\u00e9c\u00e9dent. Le Tr\u00e9sorier, au plus tard trente (30) jours apr\u00e8s la fin de son mandat, doit soumettre tous les dossiers et livres de comptes au v\u00e9rificateur d\u00e9sign\u00e9 par le Club.<\/p>\n

4.3 Directeurs: doivent r\u00e9sider dans la r\u00e9gion qu\u2019ils repr\u00e9sentent. Un minimum d\u2019un directeur sera \u00e9lu parmi les membres conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 5 jusqu\u2019\u00e0 ce que leurs successeurs soit \u00e9lus.<\/p>\n

4.4 Conditions: Les officiers et les directeurs ne sont pas r\u00e9mun\u00e9r\u00e9s et aucun membre du Conseil d\u2019administration ne peut profiter directement ou indirectement de son poste. \u00c0 la suite d\u2019une r\u00e9solution du Conseil d\u2019administration, un membre du Conseil peut \u00eatre rembours\u00e9 pour des d\u00e9penses raisonnables engag\u00e9es dans le cadre de l\u2019exercice de ses fonctions. Les membres du Conseil vont occuper leurs fonctions \u00e0 partir du 1er jour de leur \u00e9lection. Le mandat des repr\u00e9sentants \u00e9lus au Conseil d\u2019administration ne peut exc\u00e9der 2 mandats cons\u00e9cutifs (4 ans) \u00e0 moins qu\u2019il soit de l\u2019int\u00e9r\u00eat du Club qu\u2019un mandat soit prolong\u00e9 au-del\u00e0 de cette p\u00e9riode.<\/p>\n

4.5 R\u00e9vocation et d\u00e9mission: les membres du Conseil peuvent \u00eatre remerci\u00e9s n\u2019importe quand et pour toute raison par une r\u00e9solution d\u00e9pos\u00e9e par les membres lors d\u2019une Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale annuelle ou lors d\u2019une Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale sp\u00e9ciale. Tout membre du Conseil d\u2019administration peut d\u00e9missionner en produisant une lettre de d\u00e9mission au Conseil.<\/p>\n

4.6 Dotation des postes vacants: Si un si\u00e8ge au sein du Conseil d\u2019administration devient vacant, les membres restants du Conseil peuvent d\u00e9signer un membre \u00e0 ce si\u00e8ge jusqu\u2019\u00e0 la prochaine \u00e9lection. Si le poste vacant est celui de Pr\u00e9sident, le Vice-pr\u00e9sident prendra la place du Pr\u00e9sident et ce dernier sera remplac\u00e9 par un membre que le Conseil aura choisi.<\/p>\n

 <\/p>\n

5.Scrutin, mises en candidature, \u00e9lections, ann\u00e9e d\u2019op\u00e9ration et v\u00e9rificateur<\/strong><\/p>\n

5.1 Scrutin: \u00c0 l\u2019exception de la disposition mentionn\u00e9e \u00e0 l\u2019article 3.4, le vote sera limit\u00e9e \u00e0 ses membres en r\u00e8gle pr\u00e9sents lors d\u2019une Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale annuelle ou d\u2019une Assembl\u00e9e sp\u00e9ciale du Club. Le vote par procuration ne sera pas permis pour l\u2019\u00e9lection des officiers et des administrateurs, pour les amendements \u00e0 la constitution et aux r\u00e8glements g\u00e9n\u00e9raux et pour des changements au standard de la race. Le vote pour ces affaires doit se faire par scrutin secret.<\/p>\n

5.2 Votes secrets: L\u2019\u00e9lection des membres du Conseil d\u2019administration se fera par scrutin secret. Pour \u00eatre valides, les bulletins de vote doivent \u00eatre re\u00e7us par le Secr\u00e9taire (ou une personne ind\u00e9pendante du Club ou par un cabinet d\u00e9sign\u00e9 par le Conseil). Pour chaque poste, le candidat obtenant le plus grand nombre de votes est d\u00e9clar\u00e9 \u00e9lu. Dans le cas o\u00f9 deux ou plusieurs candidats pour un m\u00eame poste re\u00e7oivent le m\u00eame nombre de votes, les membres pr\u00e9sents \u00e0 l\u2019assembl\u00e9e doivent voter par scrutin secret. Des scrutins secrets successifs seront tenus jusqu\u2019\u00e0 ce qu\u2019un candidat obtienne plus de votes que tout autre candidat restant. Tout poste laiss\u00e9 vacant \u00e0 la fin des \u00e9lections doit \u00eatre combl\u00e9 par le nouveau Conseil d\u2019administration conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 4.6.<\/p>\n

5.3 Comit\u00e9 de mises en candidature:<\/p>\n

(a) Le Conseil d\u2019administration doit former un comit\u00e9 de mises en candidature avant le 15 septembre de l\u2019ann\u00e9e des \u00e9lections. Le comit\u00e9 sera compos\u00e9 d\u2019un pr\u00e9sident, de deux membres et de deux suppl\u00e9ants qui sont tous membres en r\u00e8gle du Club. Un seul d\u2019entre eux peut \u00eatre membre du Conseil d\u2019administration en poste. Le comit\u00e9 de mises en candidature peut accomplir son mandat \u00e0 l\u2019endroit, \u00e0 l\u2019heure et de la mani\u00e8re qu\u2019il juge appropri\u00e9s.<\/p>\n

(b) Les candidats ne peuvent \u00eatre propos\u00e9s \u00e0 plus d\u2019un poste. Le comit\u00e9 de mises en candidature doit signifier l\u2019acceptation de la candidature par \u00e9crit et doit soumettre la liste des candidats au Secr\u00e9taire au plus tard le 15 octobre. Le Secr\u00e9taire, quant \u00e0 lui, envoie par la poste la liste compl\u00e8te des candidats, en sp\u00e9cifiant la province de r\u00e9sidence de chacun des candidats, aux membres du Club le ou avant le 1er novembre.<\/p>\n

(c) Les mises en candidature peuvent \u00e9galement \u00eatre effectu\u00e9es par le d\u00e9p\u00f4t d\u2019une p\u00e9tition sign\u00e9e par deux membres et accompagn\u00e9e de l\u2019acceptation \u00e9crite du candidat propos\u00e9. Le Secr\u00e9taire doit recevoir cette p\u00e9tition le ou avant le 1er d\u00e9cembre.<\/p>\n

(d) Si aucune mise en candidature n\u2019est re\u00e7ue par le Secr\u00e9taire conform\u00e9ment au paragraphe (c) le ou avant le 1er d\u00e9cembre, les candidats propos\u00e9s par le comit\u00e9 seront d\u00e9clar\u00e9s \u00e9lus au moment de l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale annuelle et il n\u2019y aura pas lieu de tenir une \u00e9lection.<\/p>\n

5.4 \u00c9lection: Si, au 1er d\u00e9cembre, le Secr\u00e9taire a re\u00e7u une ou plusieurs candidatures valides, celui-ci doit envoyer par la poste \u00e0 chaque membre en r\u00e8gle, avec l\u2019avis de convocation \u00e0 l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale annuelle, un bulletin de vote pour chacun des postes avec la liste par ordre alphab\u00e9tique des candidats avec leur lieu de r\u00e9sidence, en plus d\u2019une enveloppe adress\u00e9e au Secr\u00e9taire et identifi\u00e9e \u00abbulletin de vote\u00bb. Une enveloppe de retour adress\u00e9e au directeur du scrutin avec un espace pour la signature du membre sera \u00e9galement fournie. Afin de garder les bulletins de vote secrets, chaque \u00e9lecteur met son vote dans l\u2019enveloppe identifi\u00e9e \u00abbulletin de vote\u00bb. Une fois scell\u00e9e, cette enveloppe est plac\u00e9e dans l\u2019enveloppe adress\u00e9e au directeur du scrutin et post\u00e9e de mani\u00e8re \u00e0 ce que celui-ci la re\u00e7oive au plus tard \u00e0 la date de la tenue de l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale annuelle o\u00f9 se tient l\u2019\u00e9lection.<\/p>\n

5.5 Directeurs de scrutin: Un ou plusieurs directeurs de scrutin sont nomm\u00e9s par le Conseil d\u2019administration. Ceux-ci doivent s\u2019assurer que chaque bulletin de vote correspond avec la liste de membres en r\u00e8gle avant d\u2019ouvrir les enveloppes ext\u00e9rieures et de sortir les enveloppes marqu\u00e9es \u00abbulletin de vote\u00bb. Aussit\u00f4t que les votes sont compt\u00e9es, le comit\u00e9 fournira au Secr\u00e9taire un rapport sur les r\u00e9sultats des \u00e9lections. Ces r\u00e9sultats doivent \u00eatre gard\u00e9s secrets jusqu\u2019\u00e0 l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale annuelle.<\/p>\n

5.6 Tout candidat qui se d\u00e9clare incapable, \u00e0 l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale annuelle o\u00f9 se tient les \u00e9lections des officiers et des directeurs, d\u2019accepter le poste pour quelque raison que ce soit, ne peut \u00eatre \u00e9lu et aucun vote ne lui sera comptabilis\u00e9 lors de l\u2019\u00e9lection au poste pour lequel il avait \u00e9t\u00e9 candidat.<\/p>\n

5.7 L\u2019ann\u00e9e fiscale du Club d\u00e9bute le 1er janvier et se termine le 31 d\u00e9cembre.<\/p>\n

5.8 V\u00e9rificateur: Lors de chaque Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale annuelle au cours de laquelle se tient une \u00e9lection, les membres doivent nommer un v\u00e9rificateur qui n\u2019est pas un directeur ou un officier du Club. Le v\u00e9rificateur v\u00e9rifie les livres de compte de la fin de l\u2019exercice des deux derni\u00e8res ann\u00e9es du Club et produit un rapport aux membres du Club lors de la prochaine Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale annuelle. Dans les trente jours suivant une \u00e9lection, le v\u00e9rificateur doit recevoir du tr\u00e9sorier sortant tous les dossiers financiers du club et les livres de comptes. Le v\u00e9rificateur doit examiner rapidement ces documents et faire un rapport au Conseil d\u2019administration.<\/p>\n

 <\/p>\n

6.Comit\u00e9s<\/strong><\/p>\n

6.1 Le Conseil d\u2019administration peut mettre sur pied un ou plusieurs comit\u00e9s permanents ou temporaires pour faire avancer le travail du Club sur des aspects particuliers tel que concours de conformation, d\u2019ob\u00e9issance, troph\u00e9es ou toute autre question qui pourrait profiter du travail d\u2019un comit\u00e9. Chaque comit\u00e9 peut conduire ses activit\u00e9s au moment, \u00e0 l\u2019endroit et de la mani\u00e8re qui lui convient. Les actions et les d\u00e9cisions des comit\u00e9s doivent toujours faire l\u2019objet d\u2019une d\u00e9cision du Conseil d\u2019administration. Le Conseil peut r\u00e9silier tout membre du comit\u00e9 et la r\u00e9siliation devient effective suite \u00e0 un avis \u00e9crit au membre concern\u00e9 du comit\u00e9. Le Conseil peut nommer un successeur \u00e0 la personne qui a \u00e9t\u00e9 r\u00e9voqu\u00e9e.<\/p>\n

 <\/p>\n

7.Discipline<\/strong><\/p>\n

7.1 Suspension du CKC: Tout membre suspendu par le CKC sera automatiquement priv\u00e9 des privil\u00e8ges du Club pour une p\u00e9riode de temps similaire \u00e0 celle du CKC.<\/p>\n

7.2 Plaintes:<\/p>\n

(a) Tout membre peut loger une plainte contre un autre membre pour all\u00e9gation de mauvaise conduite pr\u00e9judiciable aux meilleurs int\u00e9r\u00eats du Club ou de la race. Les plaintes \u00e9crites contenant les d\u00e9tails de la mauvaise conduite pr\u00e9sum\u00e9e devront \u00eatre adress\u00e9es en doubles exemplaires au Secr\u00e9taire accompagn\u00e9es d\u2019un d\u00e9p\u00f4t de 50$ qui sera rembours\u00e9 si le d\u00e9fendeur est reconnu coupable lors d\u2019une audience du comit\u00e9.<\/p>\n

(b) Sur r\u00e9ception de la plainte, le Secr\u00e9taire doit, dans les trente (30) jours qui suivent, transmettre une copie \u00e0 chaque membre du Conseil avec un avis d\u2019audience de m\u00eame qu\u2019\u00e0 la partie d\u00e9fenderesse et \u00e0 chaque membre du comit\u00e9 de discipline.<\/p>\n

(c) L\u2019audience doit se tenir dans les quatre-vingt-dix (90) jours suivant la plainte. Si l\u2019audience est compos\u00e9e des membres du Conseil, un minimum de trois membres doivent \u00eatre pr\u00e9sents. Dans le cas o\u00f9 l\u2019audience est men\u00e9e par un comit\u00e9 de discipline, une majorit\u00e9 des membres du comit\u00e9 doivent \u00eatre pr\u00e9sents. Si la plainte est d\u00e9pos\u00e9e contre le Secr\u00e9taire, le Pr\u00e9sident devra agir en respect de cette constitution.<\/p>\n

7.3 L\u2019audience: Le Conseil administratif ou le comit\u00e9 de discipline devra s\u2019assurer que le plaignant et le d\u00e9fendant sont trait\u00e9s \u00e9quitablement et en respect de la r\u00e8gle de justice. Si une plainte se voit confirm\u00e9e apr\u00e8s avoir \u00e9cout\u00e9 toutes les preuves et t\u00e9moignages, le comit\u00e9 pourra, par un vote majoritaire des personnes pr\u00e9sentes, imposer une p\u00e9nalit\u00e9 appropri\u00e9e. Le Secr\u00e9taire devra alors informer chacune des parties de la d\u00e9cision dans les trente (30) jours de celle-ci.<\/p>\n

7.4 Expulsion:<\/p>\n

(a) L\u2019expulsion d\u2019un membre sera effectu\u00e9e lors de l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale annuelle suivant l\u2019audience et la recommandation du Conseil d\u2019administration ou du comit\u00e9 de discipline. Le Pr\u00e9sident lira la plainte et fera un compte-rendu sur les faits et preuves mentionn\u00e9s lors de l\u2019audience de m\u00eame que sur les recommandations du Conseil ou du comit\u00e9 de discipline. Il invitera le d\u00e9fendeur, s\u2019il est pr\u00e9sent, \u00e0 donner ses commentaires s\u2019il le d\u00e9sire. Les membres devront par la suite voter par scrutin secret sur la proposition d\u2019expulsion. Une majorit\u00e9 de 2\/3 des personnes pr\u00e9sentes est n\u00e9cessaire pour proc\u00e9der \u00e0 l\u2019expulsion.<\/p>\n

(b) Il peut \u00eatre d\u00e9cid\u00e9, \u00e0 la discr\u00e9tion du Conseil d\u2019administration, de proc\u00e9der \u00e0 un vote par correspondance. Ici encore, la majorit\u00e9 des 2\/3 des membres \u00e9ligibles est n\u00e9cessaire pour pouvoir proc\u00e9der \u00e0 l\u2019expulsion. Le vote par procuration n\u2019est pas autoris\u00e9.<\/p>\n

 <\/p>\n

8.Amendements<\/strong><\/p>\n

8.1 Propositions d\u2019amendements: Des propositions d\u2019amendements aux R\u00e8glements g\u00e9n\u00e9raux et au standard de la race peuvent \u00eatre faites par le Conseil d\u2019administration ou par une p\u00e9tition adress\u00e9e au Secr\u00e9taire et sign\u00e9e par 25% des membres en r\u00e8gle du Club. Les propositions re\u00e7ues suite \u00e0 une p\u00e9tition sont lues et discut\u00e9es au cours d\u2019une r\u00e9union du Conseil d\u2019administration. Elles sont par la suite soumises aux membres du Club avec les recommandations du Conseil dans un d\u00e9lai de quatre-vingt-dix (90) jours de la date de r\u00e9ception de la p\u00e9tition par le Secr\u00e9taire.<\/p>\n

8.2 Amendements par vote: Les R\u00e8glements g\u00e9n\u00e9raux et le standard de la race peuvent \u00eatre modifi\u00e9s \u00e0 tout moment en autant qu\u2019une copie de l\u2019amendement propos\u00e9 a \u00e9t\u00e9 envoy\u00e9e \u00e0 chacun des membres en r\u00e8gle accompagn\u00e9e d\u2019un bulletin de vote sur lequel on peut clairement signifier l\u2019acceptation ou le refus de l\u2019amendement propos\u00e9. Le vote secret est de mise et la proc\u00e9dure de la double enveloppe sera utilis\u00e9e. Une note accompagnant le bulletin de vote pr\u00e9cisera que le bulletin de vote doit \u00eatre retourn\u00e9 au Secr\u00e9taire dans un d\u00e9lai de trente (30) jours de la date d\u2019envoi des bulletins. Les amendements seront accept\u00e9s lorsqu\u2019approuv\u00e9s par au moins 2\/3 des membres en r\u00e8gle du Club. Pour les fins du Club canin canadien, les amendements sont accept\u00e9s seulement lorsque celui-ci a signifi\u00e9 par \u00e9crit son approbation.<\/p>\n

 <\/p>\n

9.R\u00e8gles d\u2019ordre<\/strong><\/p>\n

9.1 Dans tous les cas, ce sont les r\u00e8gles d\u2019ordre Robert r\u00e9cemment r\u00e9vis\u00e9s en autant que ces r\u00e8gles soient en concordance avec la Loi ou ces R\u00e8glements g\u00e9n\u00e9raux.<\/p>\n

 <\/p>\n

10.Dissolution\u00a0<\/strong><\/p>\n

10.1 Dissolution du Club: Le Club pourra \u00eatre dissous \u00e0 n\u2019importe quel moment par le consentement \u00e9crit d\u2019au moins 2\/3 des membres \u00e9ligibles au vote. Les votes par procuration ne seront pas permis. Dans le cas de dissolution du Club, autre que pour une r\u00e9organisation, aucun bien ou avoir ne sera remis \u00e0 des membres du Club mais bien plut\u00f4t \u00e0 un organisme sans but lucratif qu\u2019aura choisi le Conseil d\u2019administration.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

CLUB DES SCHAPENDOES DU CANADA (note: dans ces r\u00e8glements g\u00e9n\u00e9raux, le mot \u00ab\u00e9crit\u00bb peut signifier de mani\u00e8re \u00e9lectronique)   1. Nom et objectifs 1.1 Le nom du club est \u00abClub des Schapendoes du Canada\u00bb et son aire de fonctionnement couvre<\/p>\n","protected":false},"author":2,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_monsterinsights_skip_tracking":false,"_monsterinsights_sitenote_active":false,"_monsterinsights_sitenote_note":"","_monsterinsights_sitenote_category":0,"footnotes":""},"tags":[],"class_list":["post-648","page","type-page","status-publish","hentry"],"translation":{"provider":"WPGlobus","version":"3.0.2","language":"fr","enabled_languages":["en","fr"],"languages":{"en":{"title":true,"content":true,"excerpt":false},"fr":{"title":true,"content":true,"excerpt":false}}},"yoast_head":"\nR\u00e8glements g\u00e9n\u00e9raux - Club des Schapendoes du Canada<\/title>\n<meta name=\"robots\" content=\"index, follow, max-snippet:-1, max-image-preview:large, max-video-preview:-1\" \/>\n<link rel=\"canonical\" href=\"https:\/\/schapendoesclub.ca\/laws\/\" \/>\n<meta name=\"twitter:label1\" content=\"Est. reading time\" \/>\n\t<meta name=\"twitter:data1\" content=\"35 minutes\" \/>\n<!-- \/ Yoast SEO plugin. -->","yoast_head_json":{"title":"R\u00e8glements g\u00e9n\u00e9raux - Club des Schapendoes du Canada","robots":{"index":"index","follow":"follow","max-snippet":"max-snippet:-1","max-image-preview":"max-image-preview:large","max-video-preview":"max-video-preview:-1"},"canonical":"https:\/\/schapendoesclub.ca\/laws\/","twitter_misc":{"Est. reading time":"35 minutes"},"schema":{"@context":"https:\/\/schema.org","@graph":[{"@type":"WebPage","@id":"https:\/\/schapendoesclub.ca\/laws\/","url":"https:\/\/schapendoesclub.ca\/laws\/","name":"R\u00e8glements g\u00e9n\u00e9raux - Club des Schapendoes du Canada","isPartOf":{"@id":"https:\/\/schapendoesclub.ca\/fr\/#website"},"datePublished":"2014-08-10T18:40:00+00:00","dateModified":"2016-06-30T01:32:27+00:00","breadcrumb":{"@id":"https:\/\/schapendoesclub.ca\/laws\/#breadcrumb"},"inLanguage":"fr-FR","potentialAction":[{"@type":"ReadAction","target":["https:\/\/schapendoesclub.ca\/laws\/"]}]},{"@type":"BreadcrumbList","@id":"https:\/\/schapendoesclub.ca\/laws\/#breadcrumb","itemListElement":[{"@type":"ListItem","position":1,"name":"Home","item":"https:\/\/schapendoesclub.ca\/"},{"@type":"ListItem","position":2,"name":"By-Laws"}]},{"@type":"WebSite","@id":"https:\/\/schapendoesclub.ca\/fr\/#website","url":"https:\/\/schapendoesclub.ca\/fr\/","name":"Club des Schapendoes du Canada","description":"The Schapendoes Breed of Dogs in Canada","potentialAction":[{"@type":"SearchAction","target":{"@type":"EntryPoint","urlTemplate":"https:\/\/schapendoesclub.ca\/fr\/?s={search_term_string}"},"query-input":{"@type":"PropertyValueSpecification","valueRequired":true,"valueName":"search_term_string"}}],"inLanguage":"fr-FR"}]}},"jetpack_sharing_enabled":true,"jetpack_shortlink":"https:\/\/wp.me\/P4I34Z-as","_links":{"self":[{"href":"http:\/\/schapendoesclub.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/648","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"http:\/\/schapendoesclub.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"http:\/\/schapendoesclub.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"http:\/\/schapendoesclub.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/2"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"http:\/\/schapendoesclub.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=648"}],"version-history":[{"count":10,"href":"http:\/\/schapendoesclub.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/648\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":1395,"href":"http:\/\/schapendoesclub.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/648\/revisions\/1395"}],"wp:attachment":[{"href":"http:\/\/schapendoesclub.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=648"}],"wp:term":[{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"http:\/\/schapendoesclub.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=648"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}